Le marché aux voleurs

Écrit par Flavie Aunis

DEFINITION DE LA CONTREFACON :

«reproduction frauduleuse d'une oeuvre littéraire artistique, d'un produit manufacturé,d'une monnaie, etc... ». (dictionnaire Larousse).

***************

L'industrie de la contrefaçon ou le "marché aux voleurs" est un grand marché qui a beaucoup de clients. Il faut aussi s'intéresser à ceux-ci. La grande majorité d'entre eux ne sont pas conscients du désastre économique qu'induit la contrefaçon.

Là aussi un besoin de "culture économique" se fait sentir. Il ne faut pas se contenter de faire de la pédagogie au frontières ou dans le aérogares. La répression doit être impitoyable mais le fléau de la contrefaçon doit être expliqué par tous les acteurs économiques et pédagogiques.(École de commerce, université, lieux de recherche...) beaucoup le font déjà comme les C.C.I, les groupement d'entreprises concernées (comité COLBERT); ou des officines spécialisées.

Les droits de propriétés industrielles et intellectuels sont la préoccupation de l'Union Européenne et des USA. Réunis récemment à Vienne , ils ont décidé une action d'envergure commune pour le respect global de ces droits.

Plusieurs fronts vont être ouverts, puisqu'il s'agit bien d'une bataille.

*************

Les contrefacteurs évoluent. Les copies opportunistes et médiocres d'articles de marques cèdent maintenant la place à des opérations sophistiquées.

Le grand banditisme, les mafias locales ou les triades ancestrales opèrent de véritables OPA clandestines sur le savoir et le savoir faire. Dans certains cas comme NEC, il s'agit d'une véritable décalcomanie de l'entreprise : fausse licence, faux service après vente.

Une société de robinetterie française a vu ses produits copiés et s'est retrouvée accuser de contrefaçon dans le pays incriminé.

C'est dans le domaine de la santé où la situation devient préoccupante.
                     D'après le Wall Street Journal (cité par le Courrier International n°813): le trafic de faux médicaments représenterait 10% du CA mondial de l'industrie pharmaceutique. 60 % de ces contrefaçons seraient écoulées dans les pays pauvres.

**********

Le marché au voleurs est en train de changer de dimension. Les conséquences concernant les tentatives de régulation équitables du commerce international (comme celles de l'O.M.C ) pourraient être remises en cause. Les ETATS laxistes devraient aussi réfléchir qu'un jour viendra où il seront eux-mêmes concernés par ce fléau.
                                 L'incertitude provoquée dans le domaine de la propriété industrielle et intellectuelle s'ajoutant à d'autres incertitudes peuvent sérieusement mettre en péril la croissance mondial, le développement, la recherche et par conséquence la paix. Tout cela peut paraître exagéré pour le touriste qui pense faire une bonne affaire et se payer à bon compte une «belle copie» qui épatera les amis(es) il doit savoir que le prix final à payer risque d'être très lourd.

 L’action des Douanes françaises en 2004

Très forte augmentation des saisies:

année

Nombre de constatations

Nombre d'articles saisies

2002

2.076

1.272 .433

2003

2.598

1.987.630

2004

6.397

3.495.785

Principaux produits saisies:

  • textiles 554769 articles ( vêtements,linges de maison) 16% des saisies.
  • produits industriels 154.338 articles dont pièces de téléphones portables 4,5%.
  • médicaments saisis totalisant 542.000 produits dont de faux comprimés de viagra.
  • Secteur du luxe: articles de grandes marques et étiquettes contrefaisant les logo types, tissus, maroquinerie (28.000 portefeuilles, 19000 sacs à mains.
  • secteur de la lunetterie.
  • cigarettes de contrefaçon 74.991 paquets saisis.
  • secteur du jouet.
  • pièces détachées de véhicules automobile (en transit vers l'Afrique).

logodouane

http://www.douane.gouv.fr/data/file/1383.pdf

Principales provenances des contrefaçons:

Destinations des contrefaçons:

Les Douanes françaises, comme leurs collègues européens et celles de tous les États responsables et non laxistes devant ces problèmes graves dysfonctionnement du commerce international, intensifient leurs efforts et contrôlent les ports,aéroports 47% des articles saisies à ROISSY et ORLY, sites Internet de ventes au enchères. La présence des fonctionnaires de Douanes est visible sur les marchés , les foires, les ventes ambulantes mais aussi sur les routes et autoroutes.

sources ministères des finance 30/030/04

statistique de la contrefacon par marque (Source : TAXUD)

 

statistique de la contrefacon par pays (Source : TAXUD)

(Source : TAXUD)

(Source : TAXUD)

L'action européenne

Le service des enquêtes de l‘O.L.A.F a été crée en 1999. Son siège est à Bruxelles; ce service emploi 350 personnes.

L'O.L.A.F A DEUX MISSIONS

logolaf

1 ere MISSION : EN INTERNE, PROTEGER LE BUDGET DE L'UNION.

Elle doit pour cela :

  • Repérer les fraude à la TVA.
  • Vérifier la bonne destination des dépenses.
  • Détecter les détournements d'aide à l'exportation ou à l'agriculture.
  • Combattre la corruption.
  • Surveiller les gestions douteuses de certains marché public.
  • Protéger les intérêt financier de l'UNION
resolaf

2 eme MISSION : LUTTER CONTRE LA CONTRE BANDE ET LA CONTREFACON.

Dans la lutte contre la contrebande l'O.L.A.F peut faire plier de grandes multinationales ( comme dans l'affaire des cigarettes PHILIPP MORIS ) ce qui aurait été plus difficile pour un seul État membre.

L'OLAF est un outil commun précieux pour les États de l'UNION.

contrefacon

Sites internet :

partnerolaf
http://ec.europa.eu/comm/anti_fraud/partners/eu_en.html

 

logodouaneus

http://www.customs.ustreas.gov/

logodouanEu

http://www.wcoomd.org/

logodouanefr

http://www.douane.gouv.fr/